Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCL
Numéro de dépôt :
1606209
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2000
Présentation de la marque CCL
Déposée le 26 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.L a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200471 - Publication au BOPI 1996-04-19